CONDITIONS GENERALES DE VENTE

1. Toutes les factures seront payables au comptant sur la collecte ou la livraison du produit ou article commandé, sauf autrement stipulé sur la facture.

2. Tous les prix sont des prix nets hors TVA. Toutes les taxes, droits et frais, dues à la livraison ou après, sont pris en charge par l'acheteur.

3. En cas de non-paiement sera de plein droit porté en compte sans aucune mise en demeure un intérêt accru égal au taux du crédit de caisse, augmenté de 2%, avec un minimum de 15%. Cette période au cours de laquelle les intérêts sont payés, commence à la date d'échéance et se termine à la date de réception du paiement.

4. Au cas où un ou plusieurs paiements ne sont pas réglées dans un délai de huit jours après l'envoi d'une lettre recommandée contenant avis à payer, se traduira pour nous un droit à réparation se pose lorsque le montant impayé est augmenté d'un taux forfaitaire de 15% un minimum de 75 €. Cette augmentation est justifiée par la charge, les difficultés, le coût de la correspondance, des retards, des difficultés dans la comptabilité et le manque relatif de posséder le montant impayé. De plus, les intérêts legaux seront dûs à partir de la date de la facture.

5. En cas d'annulation ou de résiliation de la commande, l’achteteur est dû de payer un montant forfaitaire de 20%. S’il s’agit du produits sur mesure personnalisées, l’achteteur est dû de payer un montant forfaitaire de 100%.

6. Les marchandises restent la propriété du vendeur jusqu'à reception du paiement integral (principal, intérêts et frais).

7. Les marchandises voyagent sous risque de l’acheteur.

8. Les marchandises sont livrées comme indiqué sur la facture ou le bon de commande. L'acheteur doit vérifier les produits immédiatement. Toutes les plaintes doivent être envoyées dans les 8 jours ouvrables suivant la réception par lettre recommandée.

9. Les délais de livraison sont toujours donnés à titre indicatif et ne comportment pour nous aucun engagement. Un retard de livraison ne peut avoir pour consequence la résiliation de contrat ni donner lieu à une demande d’indemnité.

10. Livraison uniquement au rez-de-chaussée. Franco à partir de 300€ pour toute la Belgique, autrement il-y-a un frais de transport de 25€. Franco étranger à partir de 1000€ autrement il-y-a un frais de transport de 100€.

11. Toutes litiges éventuels seront soumis aux jurisdictions de l’arrondisement de Hasselt.

12. Les présentes termes et conditions de vente sont applicables à toutes les commandes qui nous sont faites. Le client est censé de les accepter par le seul fait de sa commande. Les dérogations à ces termes et conditions de vente, même si mentionnés dans les documents émanant du client ou de nos représentants, ne sont opposables que moyennant confirmation écrite de notre part. Même dans ce cas, les présentes termes et conditions de vente restent d’application à tous les autres points à propos desquels il n’aura pas été expressément dérogé.